M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine
Seine-Saint-Denis (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 16 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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  • mercredi 3 juillet 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 3 JUILLET 2013
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  • mercredi 3 juillet 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
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  • mardi 4 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 JUIN 2013
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • jeudi 16 mai 2013
    2ème séance : Interdiction des licenciements boursiers ; Suppresion du mot race de la législation
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  • mercredi 15 mai 2013
    Commission des affaires étrangères : Audition de MM. Saheb Bamya et Arie Arnon sur les relations israélo-palestiniennes dans le domaine des affaires économiques.
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  • lundi 22 avril 2013
    1ère séance : Déclaration du gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises au mali, débat et vote sur cette déclaration.
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  • samedi 6 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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  • samedi 6 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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  • samedi 6 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article 10 à l'article 13)
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  • vendredi 5 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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