M. Jean-Luc Warsmann

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Ardennes (3e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 26 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2017 (suite)
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  • mardi 27 septembre 2016
    1ère séance : Liaison Paris-Charles de Gaulle ; Sécurité usage drones civils
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  • mardi 19 juillet 2016
    1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
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  • mercredi 15 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Mission statutaire de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux ; Lutte contre les nuisances sonores de certains en
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  • mercredi 1er juin 2016
    Commission des lois : Discrimination à raison de la précarité sociale ; Nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain
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  • mardi 31 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre d'Anne Grommerch ; Modalités d'inscription sur les listes électorales (discussion générale commune)
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  • mardi 31 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre d'Anne Grommerch ; Modalités d'inscription sur les listes électorales (discussion générale commune)
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  • mardi 24 mai 2016
    Commission des lois : Maintien des communes associées (ppl)
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  • mercredi 18 mai 2016
    Commission des lois : PPL Autonomie des femmes étrangères ; PPL Modalités d'inscription sur les listes électorales
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  • mercredi 18 mai 2016
    Commission des lois : PPL Autonomie des femmes étrangères ; PPL Modalités d'inscription sur les listes électorales
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  • jeudi 28 avril 2016
    2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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  • mardi 26 avril 2016
    Commission des lois : autorités administratives indépendantes
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