M. Jean-Luc Warsmann

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Ardennes (3e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 2 août 2022
    Commission des affaires sociales : Désignation des membres de la MECSS ; Désignation de rapporteurs sur les PLFSS et PLF pour 2023 ; Création de deux groupes de travail ; Audition de M. François Braun, ministre, sur la situation des services d’urgences
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  • mardi 2 août 2022
    Commission des affaires culturelles : M. Pap Ndiaye, ministre de l’Éducation et de la Jeunesse
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  • mercredi 27 juillet 2022
    Commission de la défense : Général d’armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale
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  • mercredi 23 février 2022
    Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de la République ; Bilan de l’activité de la commission des Lois sous la XVe législature
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  • mercredi 2 février 2022
    Commission des lois : Rapport sur les modalités d’organisation de la vie démocratique
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  • mardi 1er février 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 1er février 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 26 janvier 2022
    Commission des lois : Abroger les lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit ; Renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Rétablir le vote par correspondance
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  • mercredi 8 décembre 2021
    Commission des lois : Mme Élisabeth Guigou présidente du groupe de travail sur la présomption d’innocence ; Communication de la mission flash sur la capacité des associations à agir en justice
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  • mercredi 24 novembre 2021
    Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des lois : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt honoraire du Conseil d’État, pdt de la cion indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CIASE), sur « Les violences sexuelles dans l’Église catholique - France 1950-2020 »
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des lois : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt honoraire du Conseil d’État, pdt de la cion indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CIASE), sur « Les violences sexuelles dans l’Église catholique - France 1950-2020 »
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