M. Gaël Yanno

Union pour un Mouvement Populaire
Nouvelle-Calédonie (1re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (032e)
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    • 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (CMP) (n° 1864)
    • 2. Gendarmerie nationale (CMP) (n° 1827)
    • 3. Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (CMP) (n° 1830)
    • 4. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n° 1862) - Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n° 1863)
    • 5. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (023e)
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    • 1. Accord France-Sénégal de protection des investissements (n os 1489, 1666)
    • 2. Convention France-Inde sur le transfèrement des personnes condamnées (n os 1550, 1791)
    • 3. Accord fiscal France-Malte (n os 1688, 1833)
    • 4. Convention d'extradition France-Maroc (n os 1732, 1832)
    • 5. Convention France-Maroc d'entraide judiciaire en matière pénale (n os 1733, 1832)
    • 6. Accord France-Espagne sur les dispositifs éducatifs, linguistiques et culturels dans les établissements de l'enseignement scolaire (n os 1590, 1667)
    • 7. Ratification du traité sur le droit des brevets (n os 1594, 1668)
    • 8. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n o 1843) et Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n o 1844)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (024e)
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    • 1. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (suite) (n° 1843)
    • 2. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n° 1844)
    • 3. Ratification de la convention sur les armes à sous-munitions (n° 1804)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (279e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Lutte contre les violences de groupes (n° 1734)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (270e)
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    • 1. Convocation du Parlement en Congrès
    • 2. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (222e)
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    • Développement économique des outre-mer (suite) (n° 1579)
  • (219e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Développement économique des outre-mer (n° 1579)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (220e)
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    • 1. Développement économique des outre-mer (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (217e)
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    • 1. Hommage aux victimes du séisme en Italie
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Développement économique des outre-mer (suite) (n o 1579)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (218e)
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    • 1. Développement économique des outre-mer (n° 1579) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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