M. Adrien Zeller

Union pour la démocratie française

Bas-Rhin (7^e circonscription) | Mandat clos le 18 avril 1998 (11^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6853 de M. Adrien Zeller

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 16 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6852 de M. Adrien Zeller

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 16 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6818 de M. Adrien Zeller

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Question close sans réponse le 20 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6095 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement

Titre : examens et concours

Question close sans réponse le 20 avril 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5797 de M. Adrien Zeller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 29 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5737 de M. Adrien Zeller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 20 avril 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5736 de M. Adrien Zeller

Rubrique : prestations familiales

Titre : aide à la scolarité

Réponse publiée le 19 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5665 de M. Adrien Zeller

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Question close sans réponse le 20 avril 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5462 de M. Adrien Zeller

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 22 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4873 de M. Adrien Zeller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 1er décembre 1997

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M. Adrien Zeller

Questions posées (archives)