M. Adrien Zeller

Union pour la démocratie française

Bas-Rhin (7^e circonscription) | Mandat clos le 18 avril 1998 (11^e législature)

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7 juillet 1997

Question écrite n° 834 de M. Adrien Zeller

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 29 septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 799 de M. Adrien Zeller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 20 octobre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 798 de M. Adrien Zeller

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : indemnités

Réponse publiée le 1er septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 797 de M. Adrien Zeller

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 16 mars 1998
7 juillet 1997

Question écrite n° 796 de M. Adrien Zeller

Rubrique : défense

Titre : sous-officiers

Réponse publiée le 1er septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 786 de M. Adrien Zeller

Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 1er septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 785 de M. Adrien Zeller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CRDS

Réponse publiée le 5 janvier 1998
30 juin 1997

Question écrite n° 465 de M. Adrien Zeller

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 15 décembre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 464 de M. Adrien Zeller

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 1er septembre 1997

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