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18 septembre 2012Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : monuments commémoratifsRéponse publiée le 30 octobre 2012
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18 septembre 2012Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : monuments commémoratifsRéponse publiée le 30 octobre 2012
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18 septembre 2012Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 30 octobre 2012
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Réponse publiée le 11 décembre 2012
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11 septembre 2012Rubrique : état civilTitre : registresRéponse publiée le 19 mars 2013
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11 septembre 2012Rubrique : commerce et artisanatTitre : débits de tabacRéponse publiée le 15 janvier 2013
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11 septembre 2012Rubrique : bois et forêtsTitre : filière boisRéponse publiée le 30 octobre 2012
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11 septembre 2012Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : TV 5 MondeRéponse publiée le 4 décembre 2012
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11 septembre 2012Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : indemnités journalièresRéponse publiée le 15 janvier 2013
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11 septembre 2012Rubrique : administrationTitre : rapports avec les administrésRéponse publiée le 27 novembre 2012