Mme Marie-Jo Zimmermann

Les Républicains

Moselle (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 65129 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : financement

Réponse publiée le 16 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65110 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 23 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65079 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 9 novembre 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65041 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : emblèmes

Réponse publiée le 4 mai 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65037 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 23 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65033 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : domaine public

Réponse publiée le 2 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65030 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI à fiscalité propre

Réponse publiée le 8 mars 2011
1er décembre 2009

Question écrite n° 65029 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 23 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65021 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : communes

Titre : sections de communes

Réponse publiée le 24 août 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65010 de Mme Marie-Jo Zimmermann

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 9 février 2010

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