• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27247 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : ponts

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27246 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27245 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27244 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26654 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : Muller TP

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26510 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26348 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26309 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : étang du Stock

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 26007 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25628 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003