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23 septembre 2002Rubrique : sécurité socialeTitre : caissesRéponse publiée le 27 janvier 2003
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23 septembre 2002Rubrique : sécurité routièreTitre : accidentsRéponse publiée le 16 décembre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : professions socialesTitre : assistants maternelsRéponse publiée le 21 octobre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : professions socialesTitre : puéricultricesRéponse publiée le 25 novembre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : cultesTitre : Alsace-MoselleRéponse publiée le 2 décembre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : ÉtatTitre : ministresRéponse publiée le 16 décembre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : agriculture, alimentation et pêche : services extérieursRéponse publiée le 10 mars 2003
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16 septembre 2002Rubrique : économie socialeTitre : mutuellesRéponse publiée le 7 avril 2003
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16 septembre 2002Rubrique : voirieTitre : pontsRéponse publiée le 30 décembre 2002
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9 septembre 2002Rubrique : économie socialeTitre : mutuellesRéponse publiée le 7 avril 2003