• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1778 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : économie sociale

  Titre : MNEF

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1777 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1776 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1775 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1774 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1773 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1772 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Question sans réponse
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1771 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : fibres de substitution à l'amiante

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1688 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1221 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 3 novembre 2003