M. Émile Zuccarelli

Députés n'appartenant à aucun groupe

Haute-Corse (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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4 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 227 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : ordre public

Titre : attentats

Question posée en séance
25 novembre 2002

Question écrite n° 7333 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 20 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7205 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 24 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6862 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 14 juillet 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6725 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 25 août 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6129 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours

Réponse publiée le 6 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5650 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : mer et littoral

Titre : sauvetage en mer

Réponse publiée le 3 février 2003

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