M. François-Noël Buffet

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Interventions en commission et en séance

  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • jeudi 16 janvier 2025
    1ère séance : Débat sur le thème : "L’évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République"
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  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
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  • mercredi 27 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rapport sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur ; Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon ; Rapport sur l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
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  • mercredi 20 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du financement de l’audiovisuel public (suite) ; Sécuriser le mécanisme de purge des nullités ; Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
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  • mercredi 6 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Projet de loi de finances 2025 (suite)
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