Mme Marie-Hélène Aubert

Radical, Citoyen et Vert

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9209 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : cotisations

Réponse publiée le 6 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9062 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 13 avril 1998
21 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 321 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
10 novembre 1997

Question écrite n° 6027 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : étrangers

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 9 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5911 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : étrangers

Titre : sans-papiers

Réponse publiée le 19 janvier 1998
15 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 65 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Question posée en séance
13 octobre 1997

Question écrite n° 4569 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 16 février 1998

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