M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 septembre 2002

Question écrite n° 2473 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : voirie

Réponse publiée le 23 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2406 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 25 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2386 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : voirie

Titre : communes

Réponse publiée le 2 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2331 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : cadastre

Réponse publiée le 3 février 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2197 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : frontaliers

Titre : travailleurs frontaliers

Réponse publiée le 1er décembre 2003
22 avril 2002

Question écrite n° 75498 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : défense

Titre : armée

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75137 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75021 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : délégations de service public

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75020 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : bâtiments

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75019 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Question sans réponse

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