Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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25 novembre 2014

Question écrite n° 69557 de Mme Véronique Besse

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 30 décembre 2014
18 novembre 2014

Question écrite n° 69484 de Mme Véronique Besse

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 21 juillet 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68938 de Mme Véronique Besse

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 6 décembre 2016
11 novembre 2014

Question écrite n° 68819 de Mme Véronique Besse

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 28 avril 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68717 de Mme Véronique Besse

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux, transports et services

Question close sans réponse le 18 novembre 2014
11 novembre 2014

Question écrite n° 68695 de Mme Véronique Besse

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 19 avril 2016
11 novembre 2014

Question écrite n° 68520 de Mme Véronique Besse

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 30 décembre 2014
4 novembre 2014

Question écrite n° 68017 de Mme Véronique Besse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 10 février 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67824 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 décembre 2014
21 octobre 2014

Question écrite n° 67163 de Mme Véronique Besse

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 27 janvier 2015

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)