Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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3 juillet 2012

Question écrite n° 430 de Mme Véronique Besse

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 29 octobre 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 410 de Mme Véronique Besse

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 janvier 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 390 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 octobre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 389 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 20 novembre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 382 de Mme Véronique Besse

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : cotisations

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juillet 2012

Question écrite n° 380 de Mme Véronique Besse

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 19 février 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 364 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 septembre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 359 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 18 septembre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 356 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins libéraux

Réponse publiée le 30 juin 2015
3 juillet 2012

Question écrite n° 354 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 6 novembre 2012

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)