Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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3 juillet 2012

Question écrite n° 315 de Mme Véronique Besse

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 26 mars 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 310 de Mme Véronique Besse

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 30 octobre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 184 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 15 janvier 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 175 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 15 janvier 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 174 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 15 janvier 2013
3 juillet 2012

Question écrite n° 163 de Mme Véronique Besse

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 16 octobre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 132 de Mme Véronique Besse

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres anticancéreux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juillet 2012

Question écrite n° 126 de Mme Véronique Besse

Rubrique : entreprises

Titre : organisations patronales

Réponse publiée le 30 octobre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 119 de Mme Véronique Besse

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BTS

Réponse publiée le 9 octobre 2012
3 juillet 2012

Question écrite n° 100 de Mme Véronique Besse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 25 février 2014

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)