• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128336 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128271 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128032 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127689 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126684 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : entreprises

  Titre : organisations patronales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126610 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126592 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : consommation

  Titre : commission de la sécurité des consommateurs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125421 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125171 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125091 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question close sans réponse le 19 juin 2012