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Réponse publiée le 11 octobre 2011
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6 juillet 2010Rubrique : enseignement privéTitre : enseignement agricoleRéponse publiée le 27 juillet 2010
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6 juillet 2010Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 3 août 2010
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22 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : économies d'énergieRéponse publiée le 7 septembre 2010
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22 juin 2010Rubrique : banques et établissements financiersTitre : services bancairesRéponse publiée le 17 août 2010
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22 juin 2010Rubrique : animauxTitre : animaux de compagnieRéponse publiée le 27 juillet 2010
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8 juin 2010Rubrique : handicapésTitre : allocation aux adultes handicapésRéponse publiée le 21 décembre 2010
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20 mai 2010Rubrique : ordre publicTitre : réglementationQuestion posée en séance
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18 mai 2010Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : HALDEQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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4 mai 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : gazRéponse publiée le 21 septembre 2010