Loire-Atlantique (3e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)
  • mardi 16 février 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 16 février 2016
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  • mardi 16 février 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 16 février 2016
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  • mardi 16 février 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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  • mardi 16 février 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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  • jeudi 12 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce, et très petites entreprises (vote solennel) ; Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 ; Droits de la france sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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