M. Xavier Breton

Droite Républicaine Vice-président de l'Assemblée nationale

Ain (1^re circonscription) | Mandat en cours

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25 juin 2013

Question écrite n° 30176 de M. Xavier Breton

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 31 décembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27536 de M. Xavier Breton

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 18 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27352 de M. Xavier Breton

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 22 octobre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27245 de M. Xavier Breton

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25592 de M. Xavier Breton

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 20 janvier 2015
16 avril 2013

Question écrite n° 23904 de M. Xavier Breton

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules industriels

Réponse publiée le 27 mai 2014
9 avril 2013

Question écrite n° 23786 de M. Xavier Breton

Rubrique : sports

Titre : sécurité

Réponse publiée le 23 juillet 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23785 de M. Xavier Breton

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Réponse publiée le 23 avril 2013
6 février 2013

Question au Gouvernement n° 495 de M. Xavier Breton

Rubrique : famille

Titre : mariage

Question posée en séance
5 février 2013

Question écrite n° 17410 de M. Xavier Breton

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013

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