M. Olivier Dussopt

Renaissance
Ardèche (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Mme Marylise Lebranchu, ministre
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Pjt de loi relatif à la consommation
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Sécurisation de l'emploi ; nomination de rapporteurs
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : PPL contrôle des normes applicables aux collectivités territoriales
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (art. 4 suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : questions au Gouvernement ; ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (art. 4 suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (fin de l'article premier au début de l'après article premier)
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
    partager
1
...
9
10
11
12
13
...
20
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 230