Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 3 mars 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
partager
lundi 2 mars 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territotiale de la République (suite ) (Avant l'article 14 - Adt 344 à Article 14 )
partager
vendredi 20 février 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 6, adt 710 à l'article 9, adt 2083)
partager
vendredi 20 février 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 6, adt 710 à l'article 9, adt 2083)
partager
vendredi 20 février 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 3 bis, adt 22 aux inscrits de l'article 6 )
partager
vendredi 20 février 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 3 bis, adt 22 aux inscrits de l'article 6 )
partager
mardi 17 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
partager
mardi 17 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
partager
mardi 3 février 2015
Commission des lois : Nouvelle organisation territoriale : audition de Mme Marylise Lebranchu et de M. André Vallini, ministres, puis examen des amendements
partager
jeudi 18 décembre 2014
1ère séance : Représentation des communes memebres d'une communauté de communes ; Projet de loi de finances pour 2015 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 (lecture définitive) - Loi de programmation des finances publiq
partager
mercredi 10 décembre 2014
Commission des lois : représentation des communes membres d'une communauté de communes
partager
mardi 4 novembre 2014
Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
partager
1
...
12
13
14
15
16
...
20
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 230
