M. Olivier Dussopt

Renaissance
Ardèche (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 24 juin 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 27 mai 2014
    3ème séance : Débat sur la réforme territoriale
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  • mardi 27 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 27 MAI 2014
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  • mardi 27 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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  • mercredi 7 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des lois : Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mercredi 15 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
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  • mercredi 15 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
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  • jeudi 19 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • jeudi 12 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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  • jeudi 12 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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  • mardi 10 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
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