M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 25 juillet 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie publique (loi ordinaire) (suite)
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  • lundi 24 juillet 2017
    2ème séance : Confiance dans la vie publique (suite)
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  • lundi 24 juillet 2017
    1ère séance : Confiance dans la vie publique (lois ordinaire et organique)
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  • mardi 18 juillet 2017
    Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, sur la confiance dans l'action publique et discussion générale
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  • jeudi 6 juillet 2017
    1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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  • jeudi 6 juillet 2017
    1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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  • mercredi 5 juillet 2017
    Commission des lois : Prorogation de l'état d'urgence ; organisation des travaux de la commission
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  • mardi 4 juillet 2017
    Commission des lois : Nomination d’un rapporteur
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  • mercredi 1er février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 1 février 2017
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  • mercredi 1er février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
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  • mardi 17 janvier 2017
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 21 décembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Territoires de montagne (CMP) ; Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables
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