Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 14 décembre 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accord acquisition contre-mesures médicales (procédure d'examen simplifiée); Statut de Paris et aménagement métropolitain
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jeudi 1er décembre 2016
Commission des lois : M. Jean-Michel Baylet sur le projet de loi relatif au statut de Paris
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mercredi 23 novembre 2016
Commission des lois : Statut de Paris : Mme Anne Hidalgo, maire de Paris ; M. Michel Cadot, préfet de police de Paris ; M. Jean-François Carenco, préfet de Paris
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lundi 14 novembre 2016
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Conseil et contrôle de l'Etat ; Relation avec les collectivités territoriales
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mercredi 9 novembre 2016
Commission élargie Crédits 2017 : Relations avec les collectivités territoriales
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mercredi 19 octobre 2016
Commission des lois : Mission de rétablissement des liens familiaux de la Croix Rouge
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mardi 11 octobre 2016
Commission des finances et commission des lois : M. Didier Migaud, Premier pdt de la Cour des comptes, sur les finances publiques locales
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mercredi 20 juillet 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 20 juillet 2016
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mercredi 20 juillet 2016
1ère séance : Hommage aux victimes de l’attentat de Nice ; Questions au Gouvernement ; Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels ; République numérique ; Reconquête de la biodiversité ; Transport public
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mercredi 15 juin 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Mission statutaire de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux ; Lutte contre les nuisances sonores de certains en
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mercredi 8 juin 2016
Commission des lois : principe d'indisponibilité du corps humain (PPL) ; lutte contre le recours aux mères porteurses (PPL) ; Croix rouge (PPL)
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mardi 7 juin 2016
Questions au Gouvernement - Mardi 7 juin 2016
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