Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 7 juin 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)
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mercredi 1er juin 2016
2ème séance : Maintien des communes associées en cas de création de communes nouvelles
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mardi 24 mai 2016
Commission des lois : Maintien des communes associées (ppl)
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mardi 3 mai 2016
Commission des lois : statut et déontologie des magistrats (audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux) (loi organique)
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mercredi 6 avril 2016
Questions au Gouvernement - Mercredi 6 avril 2016
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mercredi 6 avril 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le système prostitutionnel (lecture définitive)
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mercredi 6 avril 2016
Commission des lois : mécanisme de déclassement anticipé
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mercredi 9 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
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mercredi 2 mars 2016
Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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mardi 8 décembre 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 24 novembre 2015
Questions au Gouvernement - Mardi 24 novembre 2015
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mardi 24 novembre 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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