M. Olivier Dussopt

Renaissance
Ardèche (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 9 juin 2015
    2ème séance : Statut, accueil et habitat des gens du voyage (Article 2 - adt 9 à la fin )
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  • mardi 9 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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  • mardi 9 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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  • mercredi 27 mai 2015
    Commission des lois : gens du voyage ; action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Modernisation de l'action publique territoriale (deuxième lecture) (de l'article 1er A A à l'article 35 B)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements
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