M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 décembre 2009

Question écrite n° 67017 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 16 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66592 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 6 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66507 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66419 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 6 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66418 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 6 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66417 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 16 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65441 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 22 décembre 2009
1er décembre 2009

Question écrite n° 65215 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : organisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er décembre 2009

Question écrite n° 65214 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : organisation

Réponse publiée le 20 avril 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65213 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : écoles de musique

Réponse publiée le 13 septembre 2011

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M. Olivier Dussopt

Questions posées (archives)