Mme Marie-Lou Marcel

Socialiste, écologiste et républicain

Aveyron (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 janvier 2008

Question écrite n° 14859 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 mars 2008
15 janvier 2008

Question écrite n° 14259 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 20 octobre 2009
19 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 264 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : baccalauréat professionnel

Question posée en séance
18 décembre 2007

Question écrite n° 13111 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 27 mai 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 12938 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : logement

Titre : OPH

Réponse publiée le 13 mai 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9181 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 26 août 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4212 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 novembre 2007

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