Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
Information relative à la commission 32

Examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

• Audition sur l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de Mme Monique Bourven, auteur du rapport du Conseil économique, social et environnemental : « La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité » 2

Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) 2
Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Bérengère Poletti, rapporteure pour avis) 2

Examen d'un rapport d'information sur la prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer, rapporteure) 2
Examen d'un rapport d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier, rapporteur) 12

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la pénibilité au travail (M. Jean Frédéric Poisson, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 11