Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 1er février 2018
Mission nouvelle étape de la décentralisation : M. Bernard Pecqueur, professeur d'université
partager
jeudi 1er février 2018
Mission nouvelle étape de la décentralisation : M. Bernard Pecqueur, professeur d'université
partager
mardi 30 janvier 2018
3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
partager
mercredi 24 janvier 2018
Commission du développement durable : M. Bernard Roman, pdt de l’ARAFER
partager
mercredi 17 janvier 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur l'enseignement du premier degré
partager
mercredi 17 janvier 2018
Commission du développement durable : M. Philippe Martin, pdt de l’Agence française pour la biodiversité
partager
mardi 19 décembre 2017
Questions au Gouvernement - Mardi 19 décembre 2017
partager
mardi 19 décembre 2017
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture)
partager
jeudi 7 décembre 2017
2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales
partager
jeudi 7 décembre 2017
2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales
partager
jeudi 7 décembre 2017
Mission d’information sur une nouvelle étape de la décentralisation : M. Vincent Chauvet, Maire d’Autun et M. François Panouille, chargé de mission à l’APVF
partager
mercredi 6 décembre 2017
Commission du développement durable : M. Jean-Benoit Albertini, Commissaire général à l’égalité des territoires
partager
1
...
28
29
30
31
32
33
Page n°30 : 12 résultats affichés sur un total de 391
