Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 30 novembre 2017
2ème séance : Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (suite) ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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jeudi 30 novembre 2017
2ème séance : Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (suite) ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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jeudi 30 novembre 2017
MIC sur la décentralisation : M. Hervé Le Bras, M. Frédéric Santamaria
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jeudi 30 novembre 2017
MIC sur la décentralisation : M. Hervé Le Bras, M. Frédéric Santamaria
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mercredi 29 novembre 2017
Commission du développement durable : Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l'économie circulaire
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mercredi 22 novembre 2017
Commission du développement durable : M. Sébastien Lecornu, ministre sur les contrats de transition écologique
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jeudi 16 novembre 2017
Mission d’information sur le développement des territoires : Auditions diverses
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jeudi 16 novembre 2017
Mission d’information sur le développement des territoires : Auditions diverses
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jeudi 16 novembre 2017
Mission d’information sur le développement des territoires : Auditions diverses
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jeudi 16 novembre 2017
Mission d’information sur le développement des territoires : Auditions diverses
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mardi 14 novembre 2017
2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (lecture définitive); PLF pour 2018 (seconde partie) (suite)
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mardi 14 novembre 2017
Commission du développement durable : Economie circulaire (audition de la FNADE)
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