M. Vincent Descoeur

Droite Républicaine

Cantal (1^re circonscription) | Mandat en cours

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7 juillet 2009

Question écrite n° 54705 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : sports

Titre : alpinisme et ski

Réponse publiée le 22 septembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54433 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 1er décembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 53406 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 26 octobre 2010
23 juin 2009

Question écrite n° 53402 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 17 novembre 2009
11 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1397 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : élevage

Titre : lait

Question posée en séance
2 juin 2009

Question écrite n° 51222 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : TVA

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 11 août 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 51217 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 mai 2010
2 juin 2009

Question écrite n° 50773 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 28 juillet 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50750 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 juin 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50677 de M. Vincent Descoeur

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 15 septembre 2009

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