M. Jacques Grosperrin

Union pour un Mouvement Populaire

Doubs (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2009

Question écrite n° 39669 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 10 novembre 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39640 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 février 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39577 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 octobre 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39558 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 10 mars 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39557 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 mars 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39556 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 24 mars 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39552 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 24 mars 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39497 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : droit d'accueil des élèves

Réponse publiée le 16 juin 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39495 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 15 décembre 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39494 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 10 février 2009

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M. Jacques Grosperrin

Questions posées (archives)