M. Jacques Grosperrin

Union pour un Mouvement Populaire
Doubs (2e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (074e)
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    • 1. Décès de Jacques Lafleur
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fiscalité juste et efficace (Vote solennel)
    • 4. Souveraineté du peuple en matière budgétaire (Vote solennel)
    • 5. Initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (Vote solennel)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (070e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
    • 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (050e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 2824)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (237e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Éloge funèbre d'Henri Cuq
    • 3. Nomination de députés en mission temporaire
    • 4. Lutte contre l'absentéisme scolaire (vote solennel) (n° 2593)
    • 5. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (230e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées
    • 3. Suspension de la commercialisation des biberons à base de bisphénol A
    • 4. Application de l'article 65 de la constitution (n° 2617)
    • 5. Rénovation du dialogue social dans la fonction publique (n° 2617)
    • 6. Lutte contre l'absentéisme scolaire (suite) (n° 2593)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (224e)
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    • 1. Lutte contre l'absentéisme scolaire (suite) (n° 2593)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (214e)
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    • 1. Accueil de nouveaux députés
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère.
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (Vote solennel)
    • 5. Rappel au règlement
    • 6. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (158e)
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    • 1. Hommage à la mémoire d'une députée
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (Vote solennel sur l'ensemble d'un projet de loi) (n° 2386)
    • 5. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 6. Prorogation du mandat de Médiateur de la République (Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2396)
    • 7. Conseil économique, social et environnemental (Discussion d'un projet de loi organique) (n° 2309)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (147e)
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    • 1 Questions au Gouvernement
    • 2. Encadrement de la profession d'agent sportif (Suite de la discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2345)
    • 3. Réforme du crédit à la consommation (Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2150)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (146e)
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    • 1. Encadrement de la profession d'agent sportif
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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