M. Franck Reynier

Union des démocrates et indépendants

Drôme (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 janvier 2008

Question écrite n° 15712 de M. Franck Reynier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 1er juillet 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15710 de M. Franck Reynier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 20 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15551 de M. Franck Reynier

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 13 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15498 de M. Franck Reynier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 8 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15452 de M. Franck Reynier

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 25 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15368 de M. Franck Reynier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 6 janvier 2009
29 janvier 2008

Question écrite n° 15290 de M. Franck Reynier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 18 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15238 de M. Franck Reynier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 23 septembre 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15198 de M. Franck Reynier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15185 de M. Franck Reynier

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 4 mars 2008

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M. Franck Reynier

Questions posées (archives)