M. Franck Reynier

Union des démocrates et indépendants

Drôme (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 438

26 novembre 2013

Question écrite n° 43280 de M. Franck Reynier

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse publiée le 24 décembre 2013
19 novembre 2013

Question écrite n° 43187 de M. Franck Reynier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 novembre 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43176 de M. Franck Reynier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43013 de M. Franck Reynier

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42598 de M. Franck Reynier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 41969 de M. Franck Reynier

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 19 novembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41907 de M. Franck Reynier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41869 de M. Franck Reynier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41043 de M. Franck Reynier

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 25 novembre 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 40877 de M. Franck Reynier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 11 février 2014

...

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 438

M. Franck Reynier

Questions posées (archives)