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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Cessation du mandat d’un député
- 6. Remplacement d’un député
- 7. Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dispositif de continuité de fourniture de gaz et d’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 3. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
- 4. Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Remplacement d’un vice-président
- 3. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
- 4. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Débat sur les violences faites aux femmes
- 4. Questions sur le financement des infrastructures de transports
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Débat de contrôle sur la politique nationale en matière d’enseignement supérieur
- 3. Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Drôme (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)