Eure-et-Loir (4e circonscription)| Mandat en cours
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 12 mai 2015
3ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelles lecture) (discussion de l'article 1er)
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Conseil et contrôle de l’État, pouvoirs publics, direction de l’action du gouvernement ; Articles non rattachés (Article 53 à Après l'article 54 adt 675)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel), Procureur de la république financier (vote solennel); Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (suite) :
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et procureur de la République financier (lectures définitives, discussion commune) ; simplification des relations entre l'administration et les citoyens (CMP)
partager
mardi 12 mai 2015
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions conseil et contrôle de l’Etat ; pouvoirs publics , direction de l’action du gouvernement ; budget annexe : publications officielles et information administrative
2ème séance : PLF pour 2014 (motions et discussion générale)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Garantir l’avenir et la justice du système de retraites (vote solennel); Projet de loi de finances pour 2014 (ministres et commission des finances)
partager
mardi 12 mai 2015
3ème séance : Garantir l’avenir et la justice du système de retraites (art. 6 (suite) à article 8)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (suite - Après l'article 4)
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Garantir l'avenir et la justice du systèmes de retraites (suite : Article 3 à article 4)
partager
1
...
57
58
59
60
61
...
91
Page n°59 : 12 résultats affichés sur un total de 1085