Haute-Garonne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 26 janvier 2016
    Commission des affaires sociales : Biologie médicale (rapport)
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  • mardi 12 janvier 2016
    Commission des affaires sociales : République numérique (avis)
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  • mardi 12 janvier 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifié) ; PLF pour 2016 (lecture définitive) ; PLFR pour 2015 (lecture définitive) ; modernisation du système de santé (lecture définitive) ; transports publics de voyageurs (suite)
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  • jeudi 10 décembre 2015
    1ère séance : Sept conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée); accord France-Agence Spatiale Européenne centre spatial guyanais; réseaux des CCI et des chambres de métiers et de l'artisanat; adaptation société au vieillissement
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  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires sociales : Gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (rapport)
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  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires sociales : Gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (rapport)
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  • jeudi 3 décembre 2015
    1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
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  • jeudi 26 novembre 2015
    1ère séance : Nouvelle orientation de notre système de retraites ; Calcul retraite des responsables associatifs
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  • jeudi 26 novembre 2015
    1ère séance : Nouvelle orientation de notre système de retraites ; Calcul retraite des responsables associatifs
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  • mercredi 25 novembre 2015
    2ème séance : Santé (nouvelle lecture) (suite) (Art 5 quinquiès A à 5 deciès)
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  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
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