Maine-et-Loire (1re circonscription)| Mandat clos le 19 juillet 2007 (13e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 7 mars 2022
Conférence des présidents des commissions des Parlements des 27 États membres et du Parlement européen sur le numérique et l’espace
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lundi 7 mars 2022
Conférence des présidents des commissions des Parlements des 27 États membres et du Parlement européen sur le numérique et l’espace (traduction anglaise)
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lundi 7 mars 2022
Conférence des présidents des commissions des Parlements des 27 États membres et du Parlement européen sur le numérique et l’espace (traduction allemande)
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mardi 22 février 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 22 février 2022
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mardi 22 février 2022
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à l'engagement de la France au Sahel, suivie d'un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution
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lundi 14 février 2022
Colloque sur le droit voisin : La France, précurseur de l’application du droit voisin au bénéfice du secteur de la presse ; Les défis à relever pour une application renforcée du droit voisin en France et en Europe
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mardi 1er février 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 25 janvier 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 25 janvier 2022
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mardi 25 janvier 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 25 janvier 2022
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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