Mme Roselyne Bachelot

Union pour un Mouvement Populaire
Maine-et-Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 19 juillet 2007 (13e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • samedi 6 novembre 2021
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial)
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  • mardi 26 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : PLF pour 2022 (seconde partie) : Missions : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
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  • mardi 26 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
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  • mardi 26 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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  • mercredi 23 juin 2021
    1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
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  • mardi 22 juin 2021
    2ème séance : Protection et accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
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  • mardi 22 juin 2021
    2ème séance : Protection et accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
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