Mme Martine Faure

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 octobre 2007

Question écrite n° 8274 de Mme Martine Faure

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 4 mars 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6439 de Mme Martine Faure

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 1er janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5283 de Mme Martine Faure

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 mars 2009
18 septembre 2007

Question écrite n° 4857 de Mme Martine Faure

Rubrique : étrangers

Titre : expulsion

Réponse publiée le 18 décembre 2007
18 septembre 2007

Question écrite n° 4833 de Mme Martine Faure

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 29 juillet 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4251 de Mme Martine Faure

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 13 novembre 2007
4 septembre 2007

Question écrite n° 3797 de Mme Martine Faure

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 18 mars 2008
14 août 2007

Question écrite n° 3160 de Mme Martine Faure

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 29 janvier 2008

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