M. Gilles d'Ettore

Union pour un Mouvement Populaire

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66290 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Réponse publiée le 16 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65634 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65633 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 6 juillet 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65631 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Réponse publiée le 27 avril 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65630 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Réponse publiée le 6 juillet 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65357 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 6 avril 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65207 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64984 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 9 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64956 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 2 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64953 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Réponse publiée le 5 octobre 2010

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Questions posées (archives)