-
Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi Emploi (M. Bernard Perrut, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Suite de l'audition, ouverte à la presse, de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs) 12
Présences en réunion 17 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État à l'emploi, et de M. Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et Haut-commissaire à la jeunesse, sur le plan d'action en faveur des jeunes
Information relative à la commission 20
Présences en réunion 20 -
Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 63 -
Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
-
— Examen du projet de loi (n° 1696) relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (M. Patrice Calméjane, rapporteur)
-
Examen de la proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d'emplois (n° 1610) (M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur) 2
Information relative à la Commission 21
Amendements examinés par la Commission 22 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Examen du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (M. Dominique Tian, rapporteur) 19
Examen de la proposition de résolution, adoptée par la commission chargée des affaires européennes, sur les services sociaux d'intérêt général (n° 1575) (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure)
Information relative à la Commission 20 -
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Information relative à la commission -
Examen du rapport d'information sur la mise en application des préconisations de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2
Information relative à la commission 15
Indre-et-Loire (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)