Isère (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 18 septembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
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  • mercredi 23 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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  • lundi 21 juillet 2014
    1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
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  • lundi 21 juillet 2014
    1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; Nomination des dirigeants de la
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  • vendredi 18 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : PLFRSS pour 2014 (Nouvelle lecture)
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  • mardi 8 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Conditions par les caisses d’allocations familiales de leurs missions ; Mme Laurence Rossignol, ministre, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
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  • mercredi 2 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (Après l'article 3 à après l'article 16)
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  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Danièle Jourdain Menninger, pdte de MILDECA sur le plan addiction
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  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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  • lundi 30 juin 2014
    2ème séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
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  • lundi 30 juin 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
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  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires sociales : auditions des ministres sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014
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