Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 5 décembre 2017
    Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (discussion gle et article 1)
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  • jeudi 30 novembre 2017
    1ère séance : Engagement associatif et à sa reconnaissance ; Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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  • mercredi 29 novembre 2017
    Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL)
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  • mardi 28 novembre 2017
    Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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  • mardi 28 novembre 2017
    Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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  • jeudi 23 novembre 2017
    1ère séance : Ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue social (suite)
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  • jeudi 23 novembre 2017
    1ère séance : Ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue social (suite)
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  • mercredi 22 novembre 2017
    Commission des affaires culturelles : M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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  • jeudi 16 novembre 2017
    Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses
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  • jeudi 9 novembre 2017
    Groupe de travail Contrôle et évaluation : Auditions diverses
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  • mercredi 8 novembre 2017
    Groupe de travail Contrôle et évaluation : M. Jean-Marc Sauvé, vice pdt du conseil d'Etat
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  • mercredi 8 novembre 2017
    Commission des affaires culturelles : M. Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur
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