Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 27 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 27 MAI 2014
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  • mardi 27 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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  • vendredi 23 mai 2014
    Simplification législative : M. Jean-Luc Tavernier, INSEE
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  • vendredi 23 mai 2014
    Simplification législative : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt du Conseil d'Etat
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  • vendredi 23 mai 2014
    Simplification législative : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt du Conseil d'Etat
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  • jeudi 22 mai 2014
    Exil des forces vives : M. Julien Roitman, pdt de l'Association des ingéniieurs et scientifiques de France ; M. Bernard Ramanantsoa, DG HEC Paris
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  • mardi 20 mai 2014
    Commission des affaires culturelles : Difficultés du monde associatif
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  • jeudi 15 mai 2014
    Simplification législative : M. Bernard Gaud, Pdt de la commission Simplification du MEDEF
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  • jeudi 15 mai 2014
    Simplification législative : M. Bernard Gaud, Pdt de la commission Simplification du MEDEF
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  • jeudi 15 mai 2014
    Simplification législative : M. Bernard Gaud, Pdt de la commission Simplification du MEDEF
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  • jeudi 15 mai 2014
    2ème séance : Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (C.M.P.) ; Economie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 40 AA à l'article 53)
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  • jeudi 15 mai 2014
    2ème séance : Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (C.M.P.) ; Economie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 40 AA à l'article 53)
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